Ci-dessous nous allons recenser au fil de l’eau les différentes ressources qui peuvent vous intéresser pour faire face au coronavirus, en tant qu’employeur, structure de l’ESS, association, etc.
N’hésitez pas à en ajouter d’autres en commentaire !
La CRESS Auvergne-Rhône-Alpes a pris le relais : http://www.cress-aura.org/covid-19-mesures-gouvernementales (sommaire en fin d’article, après les recommandations de base)
- Note actualisée sur droit social, employeurs et employés par l’URSCOP au 25 mars 2020 (pdf)
- Synthèse au 19 mars par Tsarap : lien vers des fiches pratiques, note sur le chômage partiel et les règles afférentes, etc.
- Dispositifs de soutien pour les tiers-lieux / Forum sur les conséquences dans les tiers-lieux.
- Coronavirus COVID-19 : chefs d’entreprise, le ministère de l’Economie est à vos côtés
- Les aides et appuis exceptionnels aux entreprises accessibles aux associations employeuses et à leurs salariés.
- Note d’information employeur sur la situation avec le Coronavirus par Operatrix
- Covid-19 : des arrêts de travail simplifiés pour les salariés contraints de garder leurs enfants
- Les mesures annoncées par le Ministère de la Culture en soutien au secteur culturel
Quelques documents à télécharger directement :
- Note sur le chômage partiel par le Ministère du travail (25 mars, pdf)
- L’ordre des experts-comptables a édité une synthèse des mesures au 19 mars 2020 (19 mars, pdf)
- COVID fiche infos TSARAP ACTIVITE PARTIELLE (10 mars, pdf)
- Coronavirus : note du Ministère de l’économie MINEFI-10032020 (10 mars, pdf)
- Modèle attestation garde enfant (pdf)
- Formulaire fiscal simplifie délai ou remise coronavirus (pdf)
🚨#covid19 #coronavirus🗓️Téléchargez la mise à jour quotidienne de notre synthèse. Partagez les mesures d’accompagnement des entreprises #ESS, #associations comprises. A lire : mise en place de plans régionaux spécifiques. https://t.co/qoHoN8kG4c pic.twitter.com/6j6tBR8fwP
— Christophe Itier (@ItierCh) March 18, 2020
Et un récapitulatif de la part de Pôle Emploi Rhône :
Face à l’épidémie du Coronavirus COVID-19, le gouvernement a mis en place des mesures de soutien immédiates aux entreprises :
- Des délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts) ;
- Dans les situations les plus difficiles, des remises d’impôts directs pouvant être décidées dans le cadre d’un examen individualisé des demandes ;
- L’aide de 1 500 euros pour toutes les petites entreprises, les indépendants, et les microentreprises grâce au fonds de solidarité ;
- La mobilisation de l’Etat à hauteur de 300 milliards d’euros et de Bpifrance pour garantir des lignes de trésorerie bancaires dont les entreprises pourraient avoir besoin à cause de l’épidémie ;
- Un soutien de l’Etat et de la Banque de France (médiation du crédit) pour négocier avec sa banque un rééchelonnement des crédits bancaires ;
- Le maintien de l’emploi dans les entreprises par le dispositif de chômage partiel simplifié et renforcé ;
- L’appui au traitement d’un conflit avec des clients ou fournisseurs par le Médiateur des entreprises ;
- La reconnaissance par l’Etat et les collectivités locales du Coronavirus comme un cas de force majeure pour leurs marchés publics. En conséquence, pour tous les marchés publics d’Etat et des collectivités locales, les pénalités de retards ne seront pas appliquées.
- Vous pouvez faire votre demande ICI et bénéficier d’un simulateur
- Pour être accompagné dans vos démarches vous pouvez contactez votre référent de la DIRECCTE au 04 72 68 29 69 ou par mail ara.redressementproductif@direccte.gouv.fr
- Pour la CCI c’est un référent nationale unique au 01 44 45 38 62 ou par mail : entreprises-coronavirus@ccifrance.fr
- Pour la CMA c’est 01 44 43 43 85 ou par mail : InfoCovid19@cma-france.fr
